Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 40
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 40 abrogé depuis le 16/01/2017 (Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016).
Art. 40 du Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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