MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001

Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 38

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 38

La Junta de Representants és l'òrgan superior de participació del Centre Hospitalari Andorrà. Són membres de la Junta de Representants: El director gerent Sis vocals, dos dels quals són facultatius elegits pel Consell de Metges, dos són representants del personal d'infermeria i els dos restants, representants de la resta del personal

En vigueur depuis le 26/01/2001 jusqu'au 16/01/2017 · texte original · Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 (BOPA 2001-01-05) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 16/01/2017

Source : Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 (BOPA 2016-12-22)

Comment le citer

Art. 38 du Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 26/01/2001.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-01-04/reglament-general-estructura-funcionament-centre/art-38?data=2001-01-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration