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Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 15

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 15

El director mèdic és responsable dels fluxos de pacients al Centre Hospitalari Andorrà. Regula tots el moviments des de la consulta externa o les urgències fins a l'hospitalització i estableix els criteris de derivació, sense perjudici que pugui delegar aquestes funcions de la manera que s'ha establert a l'article 14.

En vigueur depuis le 26/01/2001 jusqu'au 16/01/2017 · texte original · Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 (BOPA 2001-01-05) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 16/01/2017

Source : Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 (BOPA 2016-12-22)

Comment le citer

Art. 15 du Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 26/01/2001.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-01-04/reglament-general-estructura-funcionament-centre/art-15?data=2001-01-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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