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← Règlement relatif à l'exercice de la profession médicale et infirmière dans les cabinets médicaux de soins sur les pistes de ski de la Principauté d'Andorre, du 8 novembre 2000

Règlement relatif à l'exercice de la profession médicale et infirmière dans les cabinets médicaux de soins sur les pistes de ski de la Principauté d'Andorre, du 8 novembre 2000 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition finale Le.

présent Règlement entre en vigueur quinze jours après sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre. Andorra la Vella, le 8 novembre 2000

En vigueur depuis le 06/12/2000 · texte original · Règlement relatif à l'exercice de la profession médicale et infirmière dans les cabinets médicaux de soins sur les… (BOPA 2000-11-15) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif à l'exercice de la profession médicale et infirmière dans les cabinets médicaux de soins sur les pistes de ski de la Principauté d'Andorre, du 8 novembre 2000, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-11-08/reglament-exercici-professio-medica-infermeria/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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