MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement de sécurité dans les écoles du 13 septembre 2000

Règlement de sécurité dans les écoles du 13 septembre 2000 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 14

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 14

Cal que, al centre, l'alumne estigui constantment sota vigilància. L'ensenyant ha de saber sempre on es troben els seus alumnes i s'ha d'assegurar que allà on són hi ha un adult acreditat i que es compleixen totes les condicions de seguretat i vigilància. Resta prohibit deixar els alumnes sols, sense vigilància, durant tota la jornada escolar.

En vigueur depuis le 12/10/2000 jusqu'au 08/08/2002 · texte original · Règlement de sécurité dans les écoles du 13 septembre 2000 (BOPA 2000-09-20) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 08/08/2002

Source : Règlement de sécurité dans les écoles, du 31 juillet 2002 (BOPA 2002-08-07)

Comment le citer

Art. 14 du Règlement de sécurité dans les écoles du 13 septembre 2000, dans sa rédaction en vigueur au 12/10/2000.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-09-13/reglament-seguretat-escoles/art-14?data=2000-10-12

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration