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← Règlement d'application n° 40, Crèche communale (Secteur socioculturel), du 20-7-2000, du 26 juillet 2000

Règlement d'application n° 40, Crèche communale (Secteur socioculturel), du 20-7-2000, du 26 juillet 2000 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 8

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 8.

Horaires Le personnel de la Garderie effectue l'horaire suivant : 1er service : de 8h à 15h du lundi au vendredi 2e service : de 12h à 20h du lundi au vendredi les samedis sont assurés par roulement et le service est fourni de 8h à 13.30h. Les services sont établis par la direction en fonction des besoins du service. La direction détermine annuellement l'horaire du personnel, qui est communiqué avec le préavis requis.

En vigueur depuis le 26/07/2000 · texte original · Règlement d'application n° 40, Crèche communale (Secteur socioculturel), du 20-7-2000, du 26 juillet 2000 (BOPA 2000-07-26) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 8 du Règlement d'application n° 40, Crèche communale (Secteur socioculturel), du 20-7-2000, du 26 juillet 2000, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-07-26/reglament-aplicacio-num-40-guarderia/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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