Règlement de formation du personnel de l'Administration générale, du 22 mars 2000 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe 4.
En vigueur depuis le 19/04/2000
· texte original
· Règlement de formation du personnel de l'Administration générale, du 22 mars 2000 (BOPA 2000-03-29)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Annexe 4 du Règlement de formation du personnel de l'Administration générale, du 22 mars 2000, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-03-22/reglament-formacio-personal-administracio-genera/annex-4
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.