Règlement régissant les examens médicaux du 21 janvier 1998 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 7
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 7 abrogé depuis le 28/10/2010 (Règlement régissant les examens médicaux, du 20-10-2010).
En vigueur depuis le 28/10/2010
· abrogation
· Règlement régissant les examens médicaux, du 20-10-2010 (BOPA 2010-10-27)
· Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»
Comment le citer
Art. 7 du Règlement régissant les examens médicaux du 21 janvier 1998, dans sa rédaction en vigueur au 28/10/2010.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1998-01-21/reglament-regulador-revisions-mediques/art-7?data=2010-10-28
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.