Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 3.

Le Centre sportif est ouvert de 13 heures à 22 heures, à l'exception de certains jours fériés, qui sont indiqués dans un calendrier annuel.

En vigueur depuis le 07/02/1996 · texte original · Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 (BOPA 1996-02-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 3 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.