Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 24
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 24.
L'Hble. Commun d'Ordino se réserve le droit de modifier le présent Règlement lorsqu'il le juge opportun. Ordino, le 26 janvier 1996
En vigueur depuis le 07/02/1996
· texte original
· Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 (BOPA 1996-02-07)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 24 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-24
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.