Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 17
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 17.
La Direction se réserve le droit de limiter l'entrée des clients dans le Centre en cas de saturation éventuelle.
En vigueur depuis le 07/02/1996
· texte original
· Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 (BOPA 1996-02-07)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 17 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-17
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.