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← Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996

Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Le Centre sportif d'Ordino met ses services et ses installations à la disposition des associés, des personnes qui acquittent une cotisation temporaire et des personnes titulaires d'un forfait journalier plein tarif ou famille (pour les parents) du Domaine skiable d'Ordino-Arcalís, conformément au présent Règlement. Le droit d'admission est réservé.

En vigueur depuis le 07/02/1996 · texte original · Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 (BOPA 1996-02-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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