Article 9

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 9

è L'aprenentatge d'esquí a les pistes s'organitza en grups d'alumnes. Cada grup compta amb un monitor segons les hores d'ensenyament estipulades a l'article 8è.

En vigueur depuis le 24/11/1993 jusqu'au 29/11/2000 · texte original · Règlement du ski scolaire, du 28 octobre 1993 (BOPA 1993-11-03) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 29/11/2000

Source : Règlement du ski scolaire, du 31 octobre 2000 (BOPA 2000-11-08)

Comment le citer

Art. 9 du Règlement du ski scolaire, du 28 octobre 1993, dans sa rédaction en vigueur au 24/11/1993.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1993-10-28/reglament-esqui-escolar/art-9?data=1993-11-24

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.