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← Règlement de structure, d'organisation et de fonctionnement du Laboratoire central de santé publique (LCSP), du 2 juin 1993

Règlement de structure, d'organisation et de fonctionnement du Laboratoire central de santé publique (LCSP), du 2 juin 1993 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 11.

Dans l'exercice de ses fonctions, le Laboratoire central de santé publique (LCSP) se coordonne avec l'ensemble des ressources sanitaires existantes et bénéficie de leur appui technique, que ce soit pour des interventions ponctuelles ou de manière permanente.

En vigueur depuis le 07/07/1993 · texte original · Règlement de structure, d'organisation et de fonctionnement du Laboratoire central de santé publique (LCSP), du 2 juin… (BOPA 1993-06-16) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 11 du Règlement de structure, d'organisation et de fonctionnement du Laboratoire central de santé publique (LCSP), du 2 juin 1993, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1993-06-02/reglament-estructura-organitzacio-regim-funciona/art-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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