Règlement régissant la participation à la gestion des Écoles andorranes du 1er avril 1992 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1

El Consell de les Escoles és l'òrgan màxim de gestió de les Escoles Andorranes. El seu principal objectiu és supervisar l'activitat general dels Centres en els aspectes administratius i docents.

En vigueur depuis le 04/05/1992 jusqu'au 16/09/1993 · texte original · Règlement régissant la participation à la gestion des Écoles andorranes du 1er avril 1992 (BOPA 1992-04-08) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 16/09/1993

Source : Règlement régissant la participation à la gestion de l'École andorrane, du 19 août 1993 (BOPA 1993-08-25)

Comment le citer

Art. 1 du Règlement régissant la participation à la gestion des Écoles andorranes du 1er avril 1992, dans sa rédaction en vigueur au 04/05/1992.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1992-04-01/reglament-regulador-participacio-gestio-escoles/art-1?data=1992-05-04

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.