MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Loi qualifiée sur l'éducation, du 3 septembre 1993

Loi qualifiée sur l'éducation, du 3 septembre 1993 · bopa.mca.ad

Loi qualifiée

Article 8

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 8

L’atenció dels alumnes amb discapacitat es regeix pel principi d’inclusió, que implica el desenvolupament del potencial humà i de la seva personalitat, del talent i de la creativitat de les persones, així com de les seves aptituds mentals i físiques.

En vigueur depuis le 07/06/2018 · texte refondu officiel · Décret législatif du 30-5-2018 portant publication du texte consolidé de la Loi qualifiée sur l'éducation, du 3… (BOPA 2018-06-06) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 8 de la Loi qualifiée sur l'éducation, du 3 septembre 1993, dans sa rédaction en vigueur au 21/04/2022.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/1993-09-03/educacio/art-8?data=2022-04-21

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration