Article 2

Article 2.

Numéro d'identification, lettre-clé et coefficient Tout acte inclus dans la Nomenclature est désigné par un numéro d'identification, une lettre-clé et un coefficient. 1) Numéro d'identification : il s'agit d'un code alphanumérique qui désigne individuellement chaque acte professionnel. 2) Lettre-clé : il s'agit d'un signe dont la valeur monétaire est établie par les dispositions législatives et réglementaires relatives à la détermination des tarifs de l'assistance sanitaire dispensée aux assurés.

Les lettres-clés à utiliser varient selon le type d'acte : C : Consultation effectuée au cabinet du médecin généraliste CS : Consultation effectuée au cabinet du médecin spécialiste NPS : Consultation effectuée par un médecin neuropsychiatre ou psychiatre CD : Consultation effectuée au cabinet du dentiste V : Visite effectuée au domicile du malade par un médecin généraliste VS : Visite effectuée au domicile du malade par un médecin spécialiste Q : Actes relevant de procédures chirurgicales K : Actes relevant de procédures diagnostiques R : Actes de radiologie B : Actes d'analyses cliniques D : Actes relatifs aux extractions dentaires effectués par des dentistes DQ : Actes relatifs aux extractions dentaires effectués par des médecins spécialistes en stomatologie DO : Autres actes d'odontologie (effectués par des dentistes ou par des médecins spécialistes en stomatologie) P : Actes relatifs aux prothèses dentaires (effectués par des dentistes ou par des médecins spécialistes en stomatologie) AMM : Actes effectués par les kinésithérapeutes et rééducateurs AMI : Actes effectués par les diplômés en soins infirmiers et infirmières AMO : Actes effectués par les orthophonistes AMP : Actes effectués par les podologues AMU : Actes effectués par les orthoptistes UD : Unité de déplacement 3) Coefficient : le coefficient est un nombre qui indique la valeur relative de chaque acte professionnel.

Les actes portant les lettres-clés C, CS, NPS, CD, UD, V, VS ne se voient pas attribuer de numéro d'identification.