Loi 17/2018, du 26 juillet, d'organisation du système éducatif andorran · bopa.mca.ad
LoiArticle 13
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 13.
Les programmes du niveau éducatif maternel sont organisés en domaines d'expériences qui tiennent compte du stade de développement de l'enfant. Ces domaines d'expériences sont établis par voie réglementaire.
En vigueur depuis le 23/08/2018
· texte original
· Loi 17/2018, du 26 juillet, d'organisation du système éducatif andorran (BOPA 2018-08-22)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 13 de la Loi 17/2018, du 26 juillet, d'organisation du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/17-2018/art-13
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.