Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran · bopa.mca.ad
Décret derogatDisposition additionnelle troisième
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition additionnelle troisième abrogé depuis le 14/04/2022 (Décret 145/2022, du 6-4-2022, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran).
Disposition additionnelle troisième du Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 14/04/2022.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/64-2021/da-3?data=2022-04-14
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.