Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran · bopa.mca.ad
Décret derogatArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 15 abrogé depuis le 14/04/2022 (Décret 145/2022, du 6-4-2022, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran).
Art. 15 du Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 14/04/2022.
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