Décret 6/2025, du 15-1-2025, portant création du diplôme d'État de bachelor en histoire · bopa.mca.ad
DécretDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent Décret entre en vigueur le lendemain de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre .
En vigueur depuis le 23/01/2025
· texte original
· Décret 6/2025, du 15-1-2025, portant création du diplôme d'État de bachelor en histoire (BOPA 2025-01-22)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Disposition finale première du Décret 6/2025, du 15-1-2025, portant création du diplôme d'État de bachelor en histoire, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/6-2025/df-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.