Décret 524/2023, du 15-11-2023, portant approbation des plans d'études de l'Institut de musique d'Andorra la Vella, modifié par le Décret 576/2023, du 20-12-2023 · bopa.mca.ad

Décret

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Decret entrarà en vigor l’endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra .

En vigueur depuis le 23/11/2023 · texte original · Décret 524/2023, du 15-11-2023, portant approbation des plans d'études de l'Institut de musique d'Andorra la Vella… (BOPA 2023-11-22) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Décret 524/2023, du 15-11-2023, portant approbation des plans d'études de l'Institut de musique d'Andorra la Vella, modifié par le Décret 576/2023, du 20-12-2023, dans sa rédaction en vigueur au 23/11/2023.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/524-2023/df-1?data=2023-11-23

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.