Décret
sans texte consolidé
Décret 396/2024, du 16-10-2024, portant approbation du Règlement du ski scolaire
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Encara no hi ha text consolidat d'aquesta norma. Es pot consultar al BOPA.
Norme d'approbation de : Règlement du ski scolaire, du 16 octobre 2024. Le texte est celui de la norme approuvée : voir sa page.