Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction · bopa.mca.ad
DécretAnnexe 4. Plan de rétablissement du chat sauvage
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe 4. Plan de rétablissement du chat sauvage
Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4
En vigueur depuis le 16/10/2025
· texte original
· Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger… (BOPA 2025-10-15)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Annexe 4 du Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/362-2025/annex-4
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.