MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction

Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction · bopa.mca.ad

Décret

Annexe 1. Plan de rétablissement du crapaud épineux

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 1. Plan de rétablissement du crapaud épineux

En vigueur depuis le 16/10/2025 · texte original · Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger… (BOPA 2025-10-15) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 1 du Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/362-2025/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration