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← Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran

Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran · bopa.mca.ad

Décret

Article 12. Temps scolaire hebdomadaire

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 12. Temps scolaire hebdomadaire

1. Est considéré comme temps scolaire le temps que les élèves doivent passer dans l'établissement scolaire et qui comprend l'horaire d'enseignement et le temps consacré à la récréation.

2. On entend par horaire d'enseignement les heures destinées au déroulement des programmes de chaque niveau d'enseignement.

3. Le temps scolaire hebdomadaire en première enseignance est de 30 heures.

4. Le nombre total d'heures quotidiennes en première enseignance doit être au maximum de 6 heures et 30 minutes, en respectant en outre une période minimale d'1 heure et 30 minutes heures de pause à midi.

5. Le temps scolaire hebdomadaire des deux cycles de seconde enseignance est de 34 heures et 30 minutes.

6. Le nombre total d'heures quotidiennes en seconde enseignance doit être au maximum de 7 heures et 30 minutes, en respectant en outre une période minimale d'1 heure de pause à midi et un après-midi libre par semaine.

7. La répartition du temps scolaire dans les espaces d'apprentissage est précisée dans le projet curriculaire d'établissement.

En vigueur depuis le 12/07/2023 · texte original · Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran (BOPA 2023-07-12) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 12 du Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/341-2023/art-12

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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