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← Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran

Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran · bopa.mca.ad

Décret

Article 1. Objet

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1. Objet

L'objet du présent décret est de définir les principes généraux, la structure, le cadre curriculaire, la planification du processus d'enseignement et d'apprentissage, ainsi que le système d'évaluation des niveaux de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran, qui comprend l'École andorrane et tout établissement public ou privé rattaché à ce système qui dispense un niveau quelconque de l'enseignement obligatoire.

En vigueur depuis le 12/07/2023 · texte original · Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran (BOPA 2023-07-12) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/341-2023/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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