Décret
sans texte consolidé
Décret du 18-12-2020 portant approbation du Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski nordique dans les stations de ski
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Encara no hi ha text consolidat d'aquesta norma. Es pot consultar al BOPA.
Norme d'approbation de : Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de fond dans les stations de ski, du 18 décembre 2020. Le texte est celui de la norme approuvée : voir sa page.