Décret relatif à la prévention et au traitement de l'absentéisme scolaire dans les établissements d'enseignement de la Principauté d'Andorre, du 20 mars 2019 · bopa.mca.ad

Décret derogat

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 17/10/2024 (Décret 395/2024, du 9-10-2024, relatif à la prévention et au traitement de l'absentéisme scolaire dans les établissements d'enseignement de la Principauté d'Andorre).

En vigueur depuis le 17/10/2024 · abrogation · Décret 395/2024, du 9-10-2024, relatif à la prévention et au traitement de l'absentéisme scolaire dans les… (BOPA 2024-10-16) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el decret»

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Décret relatif à la prévention et au traitement de l'absentéisme scolaire dans les établissements d'enseignement de la Principauté d'Andorre, du 20 mars 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2019-03-20/prevencio-tractament-absentisme-escolar-centres/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.