Décret du 16-05-2018 établissant la nomenclature et les conditions de prise en charge par la CASS des dispositifs de perfusion sous-cutanée continue d'insuline et de surveillance continue du glucose · bopa.mca.ad
DécretArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Est considéré comme insulinothérapie intensive le traitement par injections multiples d'insuline, à savoir trois injections sous-cutanées d'insuline ou plus, ou le traitement au moyen d'un système de perfusion sous-cutanée d'insuline (ou pompe à insuline). On entend par systèmes de surveillance en continu du glucose les technologies qui permettent de mesurer le glucose de manière continue dans le liquide interstitiel et qui correspondent à l'un des types suivants :
- Systèmes de surveillance continue en temps réel : ils se composent d'un capteur et d'un transmetteur qui envoie le signal à un récepteur afin de communiquer la lecture. Ils permettent la configuration d'alarmes de seuils de glucose et nécessitent un étalonnage au moyen de contrôles de glycémie capillaire. Ils peuvent être intégrés ou non à un système de perfusion sous-cutanée continue d'insuline.
- Systèmes de surveillance flash : ils fournissent une lecture continue en temps réel, à condition que le patient approche le récepteur du capteur. Ils ne disposent pas d'alarmes et ne nécessitent pas d'étalonnage au moyen de glycémies capillaires.
- Systèmes de surveillance continue en aveugle : ils fournissent une lecture continue pendant une période déterminée. Les résultats de la glycémie ne sont pas visibles pour le patient.
Art. 1 du Décret du 16-05-2018 établissant la nomenclature et les conditions de prise en charge par la CASS des dispositifs de perfusion sous-cutanée continue d'insuline et de surveillance continue du glucose, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.