Décret portant établissement du titre national de bachelor en langue catalane, du 12 mai 2010 · bopa.mca.ad

Décret

Article 3. Accès

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 3. Accès

Pour accéder à ce titre, il faut remplir les conditions établies par le Décret du 17-6-2020 portant approbation du Règlement de l'accès aux niveaux de l'enseignement supérieur national.

En vigueur depuis le 02/07/2026 · nouvelle rédaction · Decret 246/2026, del 23-6-2026, de modificació del Decret d’establiment del títol estatal de bàtxelor en llengua… (en catalan) (BOPA 2026-07-01) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 3 du Décret portant établissement du titre national de bachelor en langue catalane, du 12 mai 2010, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2010-05-12/establiment-titol-estatal-batxelor-llengua/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.