Décret du 12-05-2010 portant création du diplôme de baccalauréat professionnel · bopa.mca.ad
DécretDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale première.
La formation, les titres et l'expérience professionnelle des professeurs qui assurent la formation dans le cadre de chaque diplôme sont établis par le Décret de création et de réglementation de chaque titre.
Disposition finale première du Décret du 12-05-2010 portant création du diplôme de baccalauréat professionnel, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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