Décret du 12-05-2010 portant création du diplôme de baccalauréat professionnel · bopa.mca.ad
DécretArticle 7
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 7.
Le diplôme de baccalauréat professionnel est organisé en un cycle de formation d'une durée d'un an.
En vigueur depuis le 20/05/2010
· texte original
· Décret du 12-05-2010 portant création du diplôme de baccalauréat professionnel (BOPA 2010-05-19)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 7 du Décret du 12-05-2010 portant création du diplôme de baccalauréat professionnel, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2010-05-12/es-crea-diploma-batxillerat-professional/art-7
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.