Décret de prévention et de traitement de l'absentéisme scolaire dans les établissements d'enseignement de la Principauté d'Andorre, du 25 octobre 2006 · bopa.mca.ad
DécretArticle 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 5
Àmbits d'actuació Els àmbits d'actuació s'organitzen en tres nivells: la prevenció, el tractament de les conductes absentistes, el seguiment i l'avaluació.
Abrogé à partir du 09/10/2008
Source : Decret del 24-9-2008 de modificació del decret de prevenció i tractament de l'absentisme escolar als centres educatius… (en catalan) (BOPA 2008-10-08)
Art. 5 du Décret de prévention et de traitement de l'absentéisme scolaire dans les établissements d'enseignement de la Principauté d'Andorre, du 25 octobre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 03/11/2006.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2006-10-25/prevencio-tractament-absentisme-escolar-centres/art-5?data=2006-11-03
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.