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← Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe · bopa.mca.ad

Convention internationale

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe I.

Reseda decursiva Forssk. Gibraltar Sideritis incana L. ssp. glauca (Cav.) Malagarriga Annexe 2 Bufo viridis

En vigueur depuis le 01/02/2001 · texte original · Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (BOPA 2000-07-26) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 1 de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1979-09-19/berna-vida-salvatge-1979/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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