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← Plan directeur du 18-3-2024 du parc naturel de la vallée de Sorteny

Plan directeur du 18-3-2024 du parc naturel de la vallée de Sorteny · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 15. Zones humides

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 15. Zones humides

L'ensemble des zones humides du parc naturel fait partie de la liste des zones humides d'importance internationale de RAMSAR. L'organe de gestion doit veiller à leur conservation et à leur protection tout en favorisant la découverte de ces milieux particuliers à grande biodiversité, qui jouent un rôle important dans la régulation et la qualité physique des eaux tant superficielles que souterraines. À l'exception de ce qui est précisé à l'article 8, paragraphe 8.5, de la réglementation du zonage, aucune activité sportive ou récréative n'est permise dans ces zones, en dehors des sentiers, circuits ou infrastructures aménagés à cet effet.

En vigueur depuis le 03/04/2024 · texte original · Plan directeur du 18-3-2024 du parc naturel de la vallée de Sorteny (BOPA 2024-04-03) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 15 de Plan directeur du 18-3-2024 du parc naturel de la vallée de Sorteny, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2024-03-18/pla-rector-parc-natural-vall/art-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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