Article 66. Nomination et cessation de fonctions

Article 66. Nomination et cessation de fonctions

1. Le chef d'école est désigné et nommé par le recteur. Avant sa nomination, la direction de centre à laquelle l'école est rattachée doit présenter au recteur une proposition de candidat.

2. Le chef d'école doit être titulaire d'un titre de docteur et il exerce les fonctions qui lui sont attribuées en vertu de l'article 67 des présents Statuts de manière complémentaire à ses fonctions de personnel enseignant et chercheur de l'Université d'Andorre. Ce n'est que dans des cas justifiés que le recteur peut nommer une personne qui n'est pas titulaire du titre de docteur.

3. Le recteur peut révoquer à tout moment le chef d'école, après en avoir préalablement informé le directeur du centre auquel l'école est rattachée.

4. En cas d'empêchement, d'incapacité ou de cessation de fonctions du chef d'école, le recteur nomme temporairement un nouveau chef d'école par intérim, jusqu'à la nomination d'un nouveau chef d'école.

5. En tout état de cause, le chef d'école cesse ses fonctions lorsque le recteur ou le directeur de centre cesse les siennes, sans préjudice de la possibilité d'être nommé de nouveau. Toutefois, le chef d'école exerce ses fonctions par intérim jusqu'à la nomination d'un nouveau chef d'école.