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Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 56. Nomination et cessation de fonctions

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 56. Nomination et cessation de fonctions

1. Le directeur de centre est désigné et nommé par le recteur.

2. Le directeur de centre doit exercer ses fonctions à temps plein.

3. Le recteur peut révoquer le directeur de centre à tout moment, après en avoir informé le Conseil universitaire.

4. Le directeur de centre doit être titulaire d'un titre de docteur.

5. En cas d'empêchement, d'incapacité ou de cessation de fonctions du directeur de centre, le recteur nomme temporairement un nouveau directeur de centre par intérim, jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur de centre.

6. En tout état de cause, le directeur de centre cesse ses fonctions lorsque le recteur cesse les siennes, sans préjudice de la possibilité d'être nommé de nouveau. Toutefois, le directeur de centre exerce ses fonctions par intérim tant que le nouveau directeur de centre n'est pas nommé.

En vigueur depuis le 14/03/2019 · texte original · Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 (BOPA 2019-03-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 56 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2019-03-11/estatuts-universitat-andorra/art-56

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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