Statuts du 17-10-2018 de l'Ordre des odontologistes et stomatologistes de la Principauté d'Andorre · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 26. Organes collégiaux

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 26. Organes collégiaux

Le COEA est régi par les organes suivants :

1. L'Assemblée générale.

2. Le Conseil de l'Ordre. L'organisation interne et le fonctionnement du COEA sont régis par les principes d'autonomie et de démocratie. Section première. L'Assemblée générale

En vigueur depuis le 25/10/2018 · texte original · Statuts du 17-10-2018 de l'Ordre des odontologistes et stomatologistes de la Principauté d'Andorre (BOPA 2018-10-24) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 26 de Statuts du 17-10-2018 de l'Ordre des odontologistes et stomatologistes de la Principauté d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2018-10-17/estatuts-col-legi-oficial-odontolegs/art-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.