Arrêté ministériel du 27-02-13 relatif à la saison de pêche 2013 · bopa.mca.ad
Autre dispositionDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent arrêté ministériel entre en vigueur le jour de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre. Andorra la Vella, le 27 février 2013 Francesc Camp Torres Ministre du Tourisme et de l'Environnement
Disposition finale première de Arrêté ministériel du 27-02-13 relatif à la saison de pêche 2013, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.