Arrêté ministériel du 05-05-10 portant publication des conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin, équin, ovin et caprin de la Principauté d'Andorre « Plan 2010 » · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1

Publicar les condicions particulars de l’assegurança combinada per a bestiar boví, equí, oví i cabrum del Principat d’Andorra per l’any 2010.

En vigueur depuis le 13/05/2010 · texte original · Arrêté ministériel du 05-05-10 portant publication des conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail… (BOPA 2010-05-12) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 1 de Arrêté ministériel du 05-05-10 portant publication des conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin, équin, ovin et caprin de la Principauté d'Andorre « Plan 2010 », dans sa rédaction en vigueur au 13/05/2010.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2010-05-05/ordre-ministerial-es-fan-publiques/art-1?data=2010-05-13

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.