Arrêté ministériel du 18-2-2009 relatif aux conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin, équin, ovin et caprin de la Principauté d'Andorre Plan 2009 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1

Publicar les condicions particulars de l'assegurança combinada per a bestiar boví, equí, oví i cabrum del Principat d'Andorra per l'any 2009.

En vigueur depuis le 26/02/2009 · texte original · Arrêté ministériel du 18-2-2009 relatif aux conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin… (BOPA 2009-02-25) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 1 de Arrêté ministériel du 18-2-2009 relatif aux conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin, équin, ovin et caprin de la Principauté d'Andorre Plan 2009, dans sa rédaction en vigueur au 26/02/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2009-02-18/ordre-ministerial-relativa-condicions-particular/art-1?data=2009-02-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.