Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 4.
Contenu du Plan Le présent document est essentiellement composé des éléments suivants : Zonage du PNCVC Réglementation du PNCVC
En vigueur depuis le 09/01/2008
· texte original
· Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008 (BOPA 2008-01-09)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 4 de Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2008-01-09/pla-rector-parc-natural-comunal/art-4
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.