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← Arrêté ministériel du 11-1-2005 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse

Arrêté ministériel du 11-1-2005 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 2

Les àrees atribuïdes a cada membre del tribunal són les següents: Josep-M. Naudí Naudí: Legislació en matèria de caça i medi ambient. Albert Pla Garcia Moya: Teoria sobre armes i seguretat en la pràctica de la caça. Landry Riba Mandicó: Coneixements tècnics de la caça Miquel Naudí Bermon: Pràctica sobre manipulació d'armes i seguretat en la pràctica de la caça.

En vigueur depuis le 20/01/2005 · texte original · Arrêté ministériel du 11-1-2005 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse (BOPA 2005-01-19) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 de Arrêté ministériel du 11-1-2005 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse, dans sa rédaction en vigueur au 20/01/2005.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2005-01-11/ordre-ministerial-relativa-avaluacio-obtencio/art-2?data=2005-01-20

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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