Règlement relatif à la classification et à la révision des postes de travail de l'Administration générale, du 18 mars 2026 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queden

derogades totes les normes amb el mateix rang o inferior que s’oposin al contingut d’aquest Reglament.

En vigueur depuis le 26/03/2026 jusqu'au 01/01/2027 · texte original · Règlement relatif à la classification et à la révision des postes de travail de l'Administration générale, du 18 mars… (BOPA 2026-03-25) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 01/01/2027

Source : Règlement relatif à la classification et à la révision des postes de travail de l'Administration générale, du 9… (BOPA 2026-09-16)

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement relatif à la classification et à la révision des postes de travail de l'Administration générale, du 18 mars 2026, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-03-18/reglament-classificacio-revisio-llocs-treball/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.