Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 26. Conditions tarifaires des cours
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 26. Conditions tarifaires des cours
1. Le paiement des cours s'effectue au début de chaque mois ou trimestre. Les cours sont facturés mensuellement ou trimestriellement, de septembre à juin, sauf en cas de désinscription.
2. Pour se désinscrire définitivement, il faut envoyer un courrier électronique aux adresses indiquées avant le 25 de chaque mois. À défaut, la totalité de la cotisation suivante est facturée. Chapitre huitième : Dispositions relatives aux activités dirigées
Art. 26 du Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-11-04/reglament-us-instal-lacions-centre/art-26
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.