Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 23. Inscriptions
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23. Inscriptions
1. Les inscriptions s'effectuent par courrier électronique et/ou par téléphone. La documentation requise doit être complétée et fournie.
2. La période d'inscription est fixée conformément aux critères déterminés par le Commun d'Ordino.
3. Aucune inscription ni réservation de places n'est acceptée sans la présentation de la documentation obligatoire selon le type de cours souscrit.
4. L'inscription dans un groupe ne garantit pas la réservation d'une place en cas de demande de changement de groupe.
5. Les enfants de plus de trois ans n'ayant pas suivi de cours auparavant doivent se soumettre à une évaluation de niveau avant de formaliser leur inscription.
Art. 23 du Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.