MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024

Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 18. Conditions d'accès

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 18. Conditions d'accès

1. L'accès au court de squash est limité à un maximum de deux personnes à la fois et pour une durée maximale de deux heures.

2. La réservation du court peut être effectuée jusqu'à 48 heures avant son utilisation par le biais du système de réserves en ligne du centre, par téléphone ou directement à l'accueil. Les réserves non annulées dans les délais requis, conformément à ce que définit le centre, peuvent entraîner des pénalités pour les usagers.

3. Le tarif correspondant à l'utilisation du court de squash doit être acquitté avant le début de l'activité, et celle-ci doit se terminer au moins 30 minutes avant la fermeture du centre.

En vigueur depuis le 14/11/2024 · texte original · Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 (BOPA 2024-11-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 18 du Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-11-04/reglament-us-instal-lacions-centre/art-18

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration