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← Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024

Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1. Fonction de la crèche

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1. Fonction de la crèche

La crèche a une fonction sociale et ne se substitue en aucun cas à la famille, mais elle est conçue comme un complément éducatif familial. Elle est considérée comme ayant une incidence importante et directe sur la santé physique et émotionnelle de l'enfant ainsi que sur son développement social et intellectuel. En définitive, sa fonction primordiale est éducative.

En vigueur depuis le 11/04/2024 · texte original · Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024 (BOPA 2024-04-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-03-28/reglament-regim-intern-escoles-bressol/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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