Disposition transitoire première

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Disposition transitoire première abrogé depuis le 24/10/2024 (Règlement du ski scolaire, du 16 octobre 2024).

En vigueur depuis le 24/10/2024 · abrogation · Règlement du ski scolaire, du 16 octobre 2024 (BOPA 2024-10-23) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition transitoire première du Règlement du ski scolaire, du 22 novembre 2023, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-11-22/reglament-esqui-escolar/dt-1

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